Passer au contenu principal
Vie Municipale
Le conseil municipal
Les comptes rendus
Les bulletins municipaux
Les marchés publics
Recrutement
Commissions municipales
Registre des actes
Vos démarches
Vos démarches d’urbanisme
Carte identité / passeport
Demandes actes d’Etat-Civil
Se marier, se pacser
Liste Electorale
Le Recensement Citoyen
Carte grise
Réservation et annulation périscolaire
Déclarer un décès
Vivre à Saint-Donat
Vie Pratique
Affaires funéraires
Réservation de salles & prêts
Sécurité & Police municipale
Urbanisme
Le Plan Local d’Urbanisme
La modification simplifiée 2024 du PLU
Les décisions d’urbanisme
Environnement & cadre de vie
Infos travaux
Déchets & station d’épuration
Espaces verts & biodiversité
Plan communal de sauvegarde
Jardins familiaux
Enfance & Jeunesse
Petite enfance
École maternelle & élémentaire
Collège
Cantine & Garderie
Sport, Culture & Loisirs
Histoire & Patrimoine
Associations
Équipements sportifs
Équipements de loisirs
Médiathèque
Comité de jumelage
Domaine de Champos
Le Bois de Sizay et autres balades
Santé & Social
Professionnels de santé
CCAS
Défibrillateurs
L’essentiel
Agenda
Actualités
Annuaire
Horaires
Contact
Map
Contact
Vie Municipale
Le conseil municipal
Les comptes rendus
Les bulletins municipaux
Les marchés publics
Recrutement
Commissions municipales
Registre des actes
Vos démarches
Vos démarches d’urbanisme
Carte identité / passeport
Demandes actes d’Etat-Civil
Se marier, se pacser
Liste Electorale
Le Recensement Citoyen
Carte grise
Réservation et annulation périscolaire
Déclarer un décès
Vivre à Saint-Donat
Vie Pratique
Affaires funéraires
Réservation de salles & prêts
Sécurité & Police municipale
Urbanisme
Le Plan Local d’Urbanisme
La modification simplifiée 2024 du PLU
Les décisions d’urbanisme
Environnement & cadre de vie
Infos travaux
Déchets & station d’épuration
Espaces verts & biodiversité
Plan communal de sauvegarde
Jardins familiaux
Enfance & Jeunesse
Petite enfance
École maternelle & élémentaire
Collège
Cantine & Garderie
Sport, Culture & Loisirs
Histoire & Patrimoine
Associations
Équipements sportifs
Équipements de loisirs
Médiathèque
Comité de jumelage
Domaine de Champos
Le Bois de Sizay et autres balades
Santé & Social
Professionnels de santé
CCAS
Défibrillateurs
L’essentiel
Agenda
Actualités
Annuaire
Horaires
Contact
Map
Contact
Accueil > Vie Municipale > Registre des actes
Registre
des actes
Deliberations
Decisions par delegation
Arretes
Délibérations
2020
Compte Rendu CM du 03.07.20
Compte Rendu CM du 10.07.20
délibérations_séance_30_juillet_partie_I
délibérations_séance_30_juillet_partie_II
délibérations_séance_22_septembre
délibérations_séance_17_novembre
délibérations_séance_15_décembre
2021
délibérations_séance_26_janvier
délibérations_séance_9_mars
délibérations_séance_27_avril
délibérations_séance_8_juin
délibérations_séance_6_juillet
délibérations_séance_21_septembre
délibérations_séance_9_novembre
2022
délibérations_séance_11_janvier
délibérations_séance_15_février
délibérations_séance_29_mars
délibérations_séance_5_avril
délibérations_séance_10_mai
délibérations_séance_28_juin
délibérations_séance_13_septembre
délibérations_séance_8_novembre
délibérations_séance_13_décembre
2023
délibérations_séance_7_février
délibérations_séance_4_avril
délibération_séance_23_mai
délibérations_séance_3_juillet
délibérations_séance_26_septembre
délibérations_séance_5_décembre
2024
délibérations_séance_27_février
délibérations_séance_2_avril
délibérations_séance_14_mai
délibérations_séance_11_juin
délibérations_séance_9_juillet
délibérations_séance_17_septembre
Décisions par délégation
2020
2021
2022
2023
2024
Arrêtés
2020
2021
2022
2023
2024
